L'ARC m'a évalué (Parlons Dettes EN 3 Minutes)

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maginez recevoir un appel avec le message, « Nous sommes l’Agence du revenu du Canada. Nous avons évalué votre déclaration de revenus que vous n’avez pas produite, et vous avez un solde important à payer ». Ce scénario semble-t-il trop familier ? C’est une situation dans laquelle se retrouvent souvent de nombreux Canadiens, souvent en raison d’un oubli ou d’une confusion concernant leurs obligations fiscales. 

Si vous ne produisez pas de déclarations de revenus, l’ARC est tenue par le devoir de pousser les contribuables vers la conformité. Cela fait partie de ce qui est appelé le programme des non-déclarants. Dans le cadre de cette initiative, l’ARC utilise plusieurs méthodes pour garantir que vous respectiez vos obligations de déclaration, notamment en émettant des demandes de déclaration, en évaluant votre situation en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, en effectuant des visites sur le terrain et, dans les cas extrêmes, en engager des poursuites judiciaires. 

Il est important de noter que l’ARC ne cible généralement pas les individus qui ne doivent pas d’impôts. Cependant, cela ne signifie pas que vous pouvez éviter de produire vos déclarations de revenus. Alors, que devez-vous faire si vous vous retrouvez confronté à une évaluation de l’ARC indiquant que vous devez de l’argent? 

Voici une approche structurée : Comprenez l’évaluation : Réalisez que l’évaluation de l’ARC est basée sur les informations dont ils disposent, qui pourraient ne pas être complètes ou à jour. 

Répondez, ne pas ignorer : Ignorer les appels ou les lettres de l’ARC peut aggraver la situation. N’oubliez pas que si un montant a été évalué, vous êtes légalement tenu de le régler. 

Rassemblez vos documents : Commencez à compiler vos informations fiscales. Vous pourriez avoir besoin de produire une déclaration de revenus pour les années en question. Et communiquez avec l’ARC concernant les arrangements de paiement. Si payer le montant total immédiatement n’est pas réalisable, explorez ce qui peut être mutuellement acceptable. 

Si un arrangement de paiement acceptable ne peut pas être conclu, envisagez des solutions alternatives telles qu’une proposition de consommateur ou une faillite en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité. Ces options vous permettent de négocier un règlement avec les créanciers non garantis, y compris l’ARC, même si elles comportent leur propre ensemble de considérations. 

Les propositions de consommateur offrent une manière de faire une offre de règlement, que les créanciers peuvent contre-offrir. L’objectif est de parvenir à un accord financièrement gérable pour vous. La faillite peut être une option si votre dette fiscale personnelle est élevée et si elle dépasse 200 000 $. Le processus implique souvent des procédures judiciaires et pourrait nécessiter des paiements supplémentaires au-delà de ce qui a été contribué à la masse de faillite. 

En résumé, faire face aux évaluations fiscales de l’ARC de manière proactive avec une stratégie claire est crucial. Si vous vous trouvez dans cette situation, obtenir des conseils professionnels peut vous fournir une feuille de route vers un nouveau départ financier. N’oubliez pas que comprendre vos obligations et les options disponibles peut transformer un scénario intimidant en un voyage gérable.